mentions legales(réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)

 

ÉDITION :
Ce site est édité par Le Restaurant Le Duguesclin.

Activité : Restauration traditionnelle 5610A
Gérant : M. FREBOT Christian
Siège social : 9, rue du 14 Juillet - 16100 COGNAC
Téléphone : 05 45 82 46 22
Contact site : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Forme juridique : SARL unipersonnelle
N° SIRET : 48207509000019
RCS : Angouleme B 482 075 090
Capital social : 6.000,00 €
Immatriculation : 28-04-2005
Nationalité : France

 

RESPONSABILITÉ :
Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies. Cependant, le
Restaurant Le Duguesclin s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des
informations diffusées sur ce site, dont ll se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis,
le contenu.
Aussi, il avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens.
En conséquence, le Restaurant Le Duguesclin décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude
ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une
intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition
sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les
causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de
l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque
information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus
dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive du Restaurant Le Duguesclin
ou de ses fournisseurs, ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le
site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives
d'informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies
réalisées à d'autres fins étant expressément interdite.
Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.
Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque
respective.


TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations que le Restaurant Le Duguesclin sera amené à recueillir proviennent de l’enregistrement
volontaire d’une adresse courriel fournie par l’internaute, lui permettant de recevoir une documentation,
de se renseigner sur un point quelconque. Ces informations ne sont jamais communiquées à des tiers.

DROITS D’AUTEUR
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la
propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi
que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse
indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée.

LIENS HYPERTEXTE (responsabilité)
Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet
n’engagent pas la responsabilité du Restaurant Le Duguesclin quant au contenu de ces sites.
Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien avec le site du Restaurant Le Duguesclin
à partir de notre site, doit préalablement en demander l’autorisation.
L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. Le Restaurant Le Duguesclin dégage toute
responsabilité dans ce cas.